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La boussole mondiale de la conformité : Comment les registres vérifiés guident le KYC et l’AML dans les affaires transfrontalières
18Imaginez que vous avanciez dans un labyrinthe où des informations cruciales ont été délibérément dissimulées, et où le chemin vers l’intégrité est semé de dangers invisibles. Ce n’est pas un roman d’espionnage ; c’est la dure réalité des entreprises qui font face aux exigences croissantes en matière de conformité à la lutte contre le blanchiment d’argent (AML) et à la connaissance du client (KYC) ; ainsi, le défi ultime dans cette danse complexe – en particulier au-delà des frontières – réside dans l’identification précise des bénéficiaires effectifs, pierre angulaire pour toute entreprise engagée dans une conformité réglementaire rigoureuse.
Les efforts de transparence mondiale évoluent rapidement. Le Groupe d’action financière (FAFT) continue d’affiner ses recommandations sur la transparence des bénéficiaires effectifs, tandis que le paquet AML de l’UE et le Corporate Transparency Act américain de 2024 soulignent un élan réglementaire commun vers plus de transparence, de visibilité et de responsabilité.
Pourquoi l’identification des bénéficiaires effectifs est si difficile
La difficulté à identifier les véritables propriétaires des entreprises provient souvent de plusieurs facteurs combinés :
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Des structures sociétaires imbriquées et opaques, incluant des holdings et des arrangements de prête-noms ;
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Des entités-écrans et véhicules offshore qui dissimulent les véritables personnes exerçant le contrôle ;
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Des règles de divulgation mondiales fragmentées, avec d’importantes variations entre juridictions ;
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Un accès public limité aux registres officiels ou une absence de registres centraux ;
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Une opacification intentionnelle, exploitant souvent des failles juridiques.
Chacun de ces facteurs augmente le risque de non-conformité et peut exposer les organisations à de lourdes amendes et à des atteintes à la réputation.
G-BRIS : Une solution fiable à l’énigme des bénéficiaires effectifs
Dans ce paysage complexe de conformité mondiale, G-BRIS sert de feuille de route et de boussole fiables. Il fournit un accès direct à des registres officiels et intacts provenant des registres nationaux des entreprises dans plus de 16 pays, vous aidant à découvrir les structures de propriété en toute confiance.
Avec G-BRIS, vous bénéficiez de :
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Données vérifiées sur les actionnaires et les PSC (personnes exerçant un contrôle significatif)
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Documents officiels de registre, y compris actes constitutifs et extraits corporatifs
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Aucune inscription requise, un délai de traitement rapide et une livraison sécurisée des documents
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Une garantie de conformité avec les réglementations mondiales actuelles
Cela fait de G-BRIS un outil idéal pour soutenir la conformité avec les recommandations du GAFI, les directives AML de l’UE et des législations comme le CTA américain.019
Pourquoi les registres officiels sont plus importants que jamais
Nos articles précédents ont souligné l’importance de la documentation dans la conformité et la réduction des risques :
Dans tous les cas, des données fiables issues des registres demeurent une pierre angulaire pour une prise de décision saine.
Conclusion
La transparence des bénéficiaires effectifs n’est plus une bonne pratique – c’est une norme réglementaire mondiale ; avec G-BRIS, les professionnels de la conformité peuvent écarter les conjectures et naviguer dans la complexité des structures de propriété internationales avec confiance, rapidité et documentation officielle à portée de main.
